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Marques déposées par mademoiselle rourret sophie
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SEMENSOL : de la semence à l'herbe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMENSOL : de la semence à l'herbe
Mle rourret sophie, Agissant pour le compte de la société CARNEAU en cours de formation

Numéro de dépôt :
3908151
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
SEMENSOL : de la semence à l\'herbe de rourret sophie

Présentation de la marque SEMENSOL : de la semence à l'herbe

Déposée le 26 mars 2012 par mademoiselle rourret sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMENSOL : de la semence à l'herbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle rourret sophie domicilié(e) 21 zac de la carrière dorée - 59310 - ORCHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque SEMENSOL : de la semence à l'herbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENSOL : de la semence à l'herbe est expirée depuis le 26 mars 2022.

rourret sophie a également déposé les autres marques suivantes : PROTECT'SOL


Mle rourret sophie, Agissant pour le compte de la société CARNEAU en cours de formation - 21 zac de la carrière dorée - 59310 - ORCHIES - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.